Par Jean-Pierre Tenoux pour Le Monde.fr

Adoptée jusqu’à maintenant par des collectivités de taille modeste, la redevance incitative pour la collecte des déchets ménagers – plus on en produit, plus on paie – va être expérimentée pour la première fois en France à l’échelle d’un territoire urbain de plus de 50 000 habitants. Ainsi en a décidé le président de la communauté d’agglomération du Grand Besançon (Doubs), Jean-Louis Fousseret (PS). La mesure entrera en vigueur au 1er janvier 2012.

L’initiative, classée « pilote » par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), bénéficiera d’une subvention de 2,1 millions d’euros. Le surcoût engendré par la pesée embarquée a été chiffré à 2,67 euros par habitant d’ici sa mise en place fin 2011, puis à 1,63 euro par an ensuite. Quelque 180 000 habitants sont concernés, qui paieront une redevance composée d’une part fixe d’abonnement (70 %) et de deux parts variables calculées en fonction du poids (20 %) et de la fréquence d’enlèvement (10 %) de leurs déchets. Chaque bac sera équipé d’une puce électronique d’identification permettant aux véhicules de collecte d’enregistrer ces données.

Cette application du principe « pollueur payeur » vise à « réduire à la fois la masse de déchets produits par les ménages en amont et celle du recyclage de ceux qui subsisteront en aval », indique M. Fousseret, qui rêve de faire des émules. Son espoir est que ce dispositif fasse baisser, à l’horizon 2014, de 35 % les déchets en habitat pavillonnaire et de 12 % en habitat collectif.

Mais l’initiative risque de poser des problèmes dans les grandes cités où vivent les familles nombreuses à faibles revenus. « Il n’est pas possible d’aligner la redevance sur le nombre d’occupants réels d’un logement. Nous prévoyons des campagnes de sensibilisation pour apprendre à nos citoyens à mieux trier, insiste M. Fousseret. Le but est qu’ils découvrent les bons gestes pour réduire d’eux-mêmes leur note. Quant à la part variable de la redevance liée à la fréquence d’enlèvement, elle vise à ce que les habitants ne mettent que des bacs pleins sur le trottoir, ce qui évitera le tourisme des ordures, un voisin indélicat ne pouvant plus venir y rajouter ses propres déchets. » Le président de la communauté d’agglomération prévoit aussi des « discussions » avec les bailleurs pour qu’ils organisent le compostage au pied des immeubles urbains.

La démarche a été actée dans son principe mais M. Fousseret veut se donner – avec les maires des 59 communes concernés – jusqu’à fin 2010 pour ajuster tous les paramètres. « S’il faut en moduler certains, nous le ferons. Mais il ne faut pas mentir aux gens : le coût d’élimination des déchets dans nos sociétés sera de plus en plus élevé. Ce que nous entreprenons aujourd’hui à Besançon ne fera pas baisser leur facture, mais cela en limitera au moins la hausse… »